MENTIONS LEGALES

 

 

Objet du site

 

www.amc-traiteur.com est le site Internet de la société AMC Traiteur dont l'activité est la vente de plats préparés à emporter.

 

Dispositions légales 

 

* Article n°6 du Titre Ier de la LEN 2004 concernant la société AMC Traiteur :
Les personnes physiques ou morales qui assurent, même à titre gratuit, pour mise à disposition du public par des services de communication au public en ligne, le stockage de signaux, d'écrits, d'images, de sons ou de messages de toute nature fournis par des destinataires de ces services ne peuvent pas voir leur responsabilité civile engagée du fait des activités ou des informations stockées à la demande d'un destinataire de ces services si elles n'avaient pas effectivement connaissance de leur caractère illicite ou de faits et circonstances faisant apparaître ce caractère ou si, dès le moment où elles en ont eu cette connaissance, elles ont agi promptement pour retirer ces données ou en rendre l'accès impossible.

 

Propriété

 

Ce site est protégé par les lois de la propriété intellectuelle et appartient à la S.A.R.L AMC Traiteur. L'entité, précédemment citée est propriétaire des bases de données composant ce site.


L'ensemble de ce site (code, charte graphique et contenu) constitue une œuvre protégée par la législation française et internationale en vigueur sur le droit d'auteur et, d'une manière générale, sur la propriété intellectuelle.


La S.A.R.L AMC Traiteur est propriétaire, ou titulaire des droits, de tous les éléments qui composent ce site, notamment le code, les textes, les données, les images, les photos, les musiques et les vidéos. Tous les droits, dont en particulier les droits d'exploitation, les droits de reproduction et d'extraction sur tout support, de tout ou partie des éléments figurant dans les pages web de ce site, ainsi que les droits de représentation et de reproduction sur tout support, de tout ou partie du site lui-même, les droits de modification, d'adaptation ou de traduction, sont réservés exclusivement à la S.A.R.L AMC Traiteur, - et à ses éventuels ayants droits - et ce, sous réserve des droits préexistants de tiers ayant autorisé la reproduction numérique et/ou l'intégration dans ce site, par la S.A.R.L AMC Traiteur, de leurs œuvres de quelque nature qu'elles soient.


Toute reproduction, représentation, diffusion ou rediffusion, totale ou partielle, du contenu de ce site, quel qu'il soit, et par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse et préalable de la S.A.R.L AMC Traiteur est interdite, et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335 – 2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.


Les marques et logos du présent site et de la S.A.R.L AMC Traiteur sont la propriété de leurs auteurs: toute reproduction ou utilisation est interdite.


 AMC Traiteur

 Z.A. La Petite Croix
 2 rue de la Petite Croix
 44680 Saint Hilaire de Chaléons

 06 45 41 26 36

 Gérant : Adrien MALARD

 

Les administrateurs du site mettent à disposition des pouvoirs judiciaires et des internautes en général un formulaire de contact, permettant de les informer du caractère illicite d'un article figurant sur le site ou de la présence d'un lien pointant vers un site dont tout ou partie du contenu est illicite, ou pour toute autre élément que les internautes jugeraient nécessaire à apporter aux administrateurs de ce site.

 

Liens hypertextes

 

Le site www.amc-traiteur.com met à votre disposition des liens hypertextes avec des sites Internet de professionnels susceptibles de vous proposer leurs services. En activant un lien hypertexte, l'internaute reconnaît qu'il change de site. En conséquence, il accède à des informations diffusées par d'autres sites, distincts du site www.amc-traiteur.com. Le contenu de ces différents sites est réalisé sous la responsabilité de leur éditeur. La S.A.R.L AMC Traiteur n'est donc pas concernée par le contenu de ces sites et ne pourra être recherchée en responsabilité en cas de litige.

 

Droit d'accès aux informations

 

Conformément à la LEN 2004 (Loi Electronique Numérique) et aux recommandations de la CNIL (Commission Nationale Informatique et Libertés), toute personne physique ou morale, par son représentant, peut demander l'accès aux données la concernant, ou concernant l'entité dont elle est responsable, afin d'en exiger la modification ou la suppression sur ce site.

 

Conception, réalisation et hébergement

 

La conception, la réalisation et le développement du site sont assurés par la société  :

 

EN ACCORDS - COMMUNICATION

La Bazonnière
44680 Sainte-Pazanne
06 88 03 31 08

RCS de Nantes | N° SIRET : 813 250 560 00014

http://www.en-accords-communication.com/

contact[at]en-accords-communication.com

 

Coordonnées de l'hébergeur du site :

 

Nuxit
400 avenue Roumanille BP 60177 06903 Sophia Antipolis Cedex
www.nuxit.com
04 86 57 60 00
04 83 33 52 62


La mise à jour des textes et contenus est réalisée par les acteurs de la S.A.R.L AMC Traiteur.

 

Mise en application des présentes mentions légales

 

Les présentes mentions sont mises à jour le 18 octobre 2016 et n'ont pas de limite dans le temps. La S.A.R.L AMC Traiteur se réserve le droit de ré-éditer ces mentions, à tout moment et sans préavis. Les utilisateurs du présent site sont donc invités à consulter régulièrement ces informations.